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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL EQUIPEMENT
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PRISM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRISM
INTERNATIONAL EQUIPEMENT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1615431
Date de dépôt :
10/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2000

Présentation de la marque PRISM

Déposée le 10 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRISM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL EQUIPEMENT domicilié(e) GRENAY, 38540 HEYRIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET DENIS - France.

La marque PRISM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISM est expirée depuis le 10 septembre 2000.

INTERNATIONAL EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BPA


INTERNATIONAL EQUIPEMENT (S.A.R.L.) - GRENAY, 38540 HEYRIEUX - France


GASQUET DENIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Parties de constructions métalliques, constructions métalliques, silos métalliques, machines et machines outils, instruments agricoles, machines agricoles, batteuses, moissonneuses, charrues, couveuses, élévateurs, machines pour l'empaquetage, faucheuses, faneuses, herses, souffleries pour la compression, l'aspiration, et le transport des grains, égreneuses, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, tracteurs, constructions non métalliques, silos non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.